Agenda de la Ville de Roques

L'ordre du jour est le suivant :

- Election du secrétaire de séance

ADMINSTRATION GENERALE

D 01 AG – Détermination du nombre d’adjoints : annule et remplace la délibération 02AG du 26.05.20

D 02 AG – Indemnités de fonction des élus locaux

D 03 AG - CCAS – Détermination du nombre d’administrateurs au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Actions Sociales

D 04 AG - CCAS – Avis de publicité aux associations

D 05 AG – Agence Régionale de l’Aménagement et de la Construction : désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

D 06 AG – Désignation d’un délégué à la sécurité routière

D 07 AG – Désignation d’un chargé de défense

D 08 AG – Comité National d’Action Sociale : Désignation des délégués.

FINANCES

D 09 FIN – Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de couture

D 10 FIN – Attribution d’une subvention exceptionnelle au BTP CFA Aude

D 11FIN – Promologis : réaménagement de la dette – demande de maintien de garantie

INTERCOMMUNALITE

D 12 INTERCO – Désignation d’un comité de suivi pour l’école de musique

D 13 INTERCO – SDEHG – Rapport d’activités 2019

D 14 INTERCO – Muretain Agglo – Adhésion au groupement de commande relatif à l’achat et la maintenance de matériels de restauration

SCOLARITE

CONFERENCE D’ENTENTE

D 15 SCO – CL -Répartition intercommunale des frais de construction : bilan 2019 et estimatifs 2020-2021 (2020-01)

D 16 SCO – CL - Répartition intercommunale des frais de fonctionnement : bilan année 2019 (2020-02)

D 17 SCO – Répartition intercommunale des frais de fonctionnement : estimatif année 2020 (2020-03)

D 18 SCO – Répartition intercommunale des frais d’investissement 2019 (2020-04)

PERSONNEL

D 19 PERS – Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 1ière classe à temps complet

D 20 PERS– Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet.

D 21 PERS – Création d’un poste d’assistant socio-éducatif de 1ère classe à temps complet.

D 22 PERS - Recrutement d’un poste de contractuel à durée déterminée à temps non complet sur des emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’école maternelle Y. RAYNAUD

QUESTIONS DIVERSES